Jervis B. Webb International Company Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Michigan
Numéro de dépôt :
1343649
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2016
Présentation de la marque TOWMATIC
Déposée le 21 février 1986 par la société Jervis B. Webb International Company Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Michigan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOWMATIC »
Le déposant est la société Jervis B. Webb International Company Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Michigan domicilié(e) 34375 Twelve Mile Road Farmington Hills,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2304382) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 161 RUE DE COURCELLES,75017 PARIS (dossier no 2304382) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOWMATIC est expirée depuis le 21 février 2016.
Jervis B. Webb International Company Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Michigan a également déposé les autres marques suivantes : STOP.N.FLOW
Jervis B. Webb International Company Société américaine régie selon les lois de l'Etat du Michigan - 34375 Twelve Mile Road Farmington Hills,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2304382) - États-Unis
CABINET LOYER - 161 RUE DE COURCELLES,75017 PARIS (dossier no 2304382) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2006 n°2304382 - Publication au BOPI 2006-01-04
Renouvellement avec limitation le 4 janvier 2006 n°2063386 - Publication au BOPI 2006-01-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31
Inscription - Concession de licence n°25785 - Publication au BOPI
Wagonnets transporteurs, installations souterraines servant à les entraîner et leurs pièces détachées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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